Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ITS Bretagne
/
its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems
Marque expirée - Marque en non vigueur

its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems
Association ITS Bretagne Association Loi 1901 Conseil général des Côtes d'Armor

Numéro de dépôt :
3545485
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017
its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems de ITS Bretagne

Présentation de la marque its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems

Déposée le 19 décembre 2007 par l'association loi 1901 ITS Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems »

Le déposant est l'association loi 1901 ITS Bretagne domicilié(e) 11 Place du Général de Gaulle,22000 ST-BRIEUC - 22000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 841 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association ITS Bretagne Isabelle Dussutour Conseil Général des Côtes d'Armor domicilié(e) 11 Place du Général de Gaulle,22000 ST-BRIEUC - 22000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque its BRETAGNE Systèmes de Transport Intelligents Intelligent Transport Systems est expirée depuis le 19 décembre 2017.

ITS Bretagne a également déposé les autres marques suivantes : mobitic LE CAMPUS


Association ITS Bretagne Association Loi 1901 Conseil général des Côtes d'Armor - 11 Place du Général de Gaulle,22000 ST-BRIEUC - 22000 - France - SIREN 491841375


Association ITS Bretagne Isabelle Dussutour Conseil Général des Côtes d'Armor - 11 Place du Général de Gaulle,22000 ST-BRIEUC - 22000 - France


Inscription le 4 décembre 2008 - Rejet partiel n°487086 - Publication au BOPI 2008-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Etudes de marché, conseil en organisation et à la direction des affaires, renseignement d'affaires, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, analyse de prix de revient, démonstration de produits, établissement de statistiques, expertises en affaires, gestion de recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, informations d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité, prévisions économiques, recherches pour affaires, relations publiques, recherche de parraineurs.

Télécommunications, informations en matière de télécommunication.

Formation en matière de télécommunication, organisation et conduite de séminaires, colloques, congrès, conférences, expositions, salons, symposiums. Rédaction et publication de textes, de revues et de livres autres que publicitaires.

Ingénierie, conception, location et maintenance de systèmes informatiques et de logiciels, consultation en matière de logiciel et en matière d'ordinateurs, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.